I:Reformes Politiques
II:Reformes Sociales
III:Reformes Economiques
IV:Reformes Judiciaires
V:Amendement
I:Reformes Politiques:
-Le Roi et l’unique souverain, son succéseur sera sa descandance la plus proche.En cas de non descendance, il nomera de son propre chef un héritier.
-L’héritier devra passer 5 ans à servir l’armée en tent que sous officier les 3 premières annés puis officier les 2 années restantes.
-L’héritier devra passer 3 ans à servir les 3 ministères ( Education, Justice et Finance).
-Le Roi aura le droit d’Utiliser le plébicite.
-Est Citoyen tout habitant des Provinces de Suede ,Finlande et d’Allemagne de plus de 16 ans qui en as fait la demande aupres de l'autorité locale competente.
La Citoyeneté donne des droits politiques.
-Le suffrage est universel pour tout les Citoyen de Royaume de plus de 21 ans
-Le droit de vote est d’autorisé que pour les personnes de sexe masculin
-Le Royaume est divisé en Provinces (aussi appelé Préfecture) et Communes.
-La Province est une division administrative qui va jusqu'a 500 000 d'habitants.
-Le pouvoir éxécutif est incarné en la personne du Roi a ce titre Protecteur du peuple.C'est lui qui nomera le Chancelier, les ministre de son Gouvernements,selon les aptitudes,qui le conseilleront sur les affaires leurs etant devolues,ainsi que les Consuls de Province.
-Le Chancelier nomme les Ministres apres que l’Empereur l'est approuvé. Il est le Superieur Hierarchique de tous les Ministres
-Le Chancelier supervisera tous ses ministres lors d’un conseil de ministre tenu toute les semaines à la chancelerie.
-Il y a 5 Ministères:Justice, Armée et Marine, Finance et Commerce, Science et Education, Affaires Etrangeres.
-Le Chancelier propose les loies et les reformes établit avec les ministres à L’Empereur qui les validera ou pas.
-Le pouvoir législatif est incarné a l'echelle nationale par la totalité des ministres, Représentants Régionaux et le chancelier.Le Roi enterinera les lois.
-A l'echelle locale,les Provinces sont dirigées par: un Représentant régional nommé par le Roi chargé de le représenté et de collecter les impots.
-Les Communes sont dirigées par un Bourgmestre, celui-ci sera élut par un conseil communal qui lui sera élut par les citoyens de la commune en question
-Tous les 2 mois, le Représentant régional et maritimes se réuniront pour établir un bilan de leur province, le rapport sera transmit au ministère qui débatra des solution avant de donner le rapport final au Roi
-Les cahiers de Doléances sont instauré dans chaque mairie, ils seront relevé tous les mois et transmis aux Représentants Régionaux pour en débattre lors de la réunion bimensuelle de ces derniers.
-La Chambre des Représentants Regionaus ainsi que les Ministère de L’éducation, des Finances,de la Justice et du Commerce siègeront au Riksdad .Le ministère des armée et de la marine ainsi que le ministère des affaires étrangères siègeront à la Chancellerie.
-Le Royaume sera donc géré par 3 autorités, La Chambre des Représentant Régiaunaux et Maritimes, Les Ministères et Le Roi en Personne.
II:Reformes Sociales:
-Abolition de l'obligation de la Noblesse envers les autres Ordres.
-Abolition des obligations du Tiers Etat envers la Noblesse et le Clergé,hormis le respect de la hierarchie.Ce qui signifie l'abandon du servage.
-L'esclavage est toléré, l'esclave appartiendra à son mettre mais aura le rang de citoyen.Ainsi il sera rémunéré au même titre que les ouvriers de l'Empire.
-J'instaure la liberté de culte a tous les Citoyens du Royaume, qu'ils soient Protestants, Catholiques, Orthodoxes, Musulman ou encore Juifs.
-Tout Citoyen quel que soit sont rang pourra prétendre a l'éducation.
-Tous les Citoyens sont égaux devant la lois.
-Les lois de l'Etat sont les meme partout dans le Royaume.
-Les us et coutumes des minorités sont tolérés dans le cadre privé.Elles seront les memes pour toute la population dans les administrations et les lieux publiques.
-L'éducation est obligatoire pour tous les enfants de 5 a 15 ans qu'ils soient Garcons ou Filles,cela permettra un developpement intellectuel de la population.
-Le retrutement des fonctionnaires et des juges se fait sur Concours.
-La langue officielle de Suède est le Suèdois.Cependant, la langue allemande sera conservée pour les provinces germaniques, le suédois y sera enseigné.
-La monnaie est la meme en métropole et dans les Colonies,c'est la Couronne Suedoise.
-Création de l'Academie Royale des Sciences chargée de promouvoir et de répendre les sciences aupres du peuple,quelque soit sa condition,au travers des ecoles.
Elle est aussi chargée de trouver de nouveaux procédés en medecines,de nouvelles armes,de découvrir le fondement de notre astronomie,etc...
-Les postes de hauts dignitaires sont réservés exclusivement aux scandinaves et allemand étant protestants.
-Les lieux publiques seront des lieux de convialité ou tout le monde poura se réunir.
-Le droit de grève est instauré, les ouvriers pourront gréver une durée maximum de 1 semaine et demi.Lors de cette semaine, les manifestations sont interdites, cette semaine servira exclusivement à colaborer avec le patronat de façon éfficasse.So aucun accord n'est convenu entre les 2 partis à l'échéance convenu par ce décret, les 2 partis se verront recevoir une amende de l'etat pour improductivité et innéficassité portant préjudice au Royaume.
-Le carnet de travail est instauré, chaque salarié et patron devront tenir leur carnet.L'etat les étudira tout les ans, si la productivité n'est pas assuré, les personnes seront juger par un tribunal administratif et sanctionner.
-L'état s'engage à assurer la protection sociale des personne de tout rang en cas d'inégalité ou de coses à effet pouvant nuir à la productivité de l'empire.Si un ouvrier à un mauvais carnet et qu'il s'avère que la cose soit le fait que le patron soit la cose, le dossier sera éxaminé par l'état qui donnera ses conclusions et vice versa, si le carnet du patron et négatif et que les ouvriers soient en cose, alors l'état ce chargera du dossier et en donnera ses conclusions.
III:Reformes Economiques:
-Chaque famille du Royaume de Suède devra donner 45% de ses revenus a l'Etat et a l'Etat seulement par le biais de la Dime Royale.
-Les impôts seront prélevés par des fonctionnaires de l'Etat tous les mois dans chaque capitale de province.
-La Monnaie officielle et en circulation dans tout le Royaume de Suède est la Couronne Suèdoise.
-Les seuls impots tolérés sont sont prélevées par l'Etat,les impots religieux et seigneuriaux sont supprimés.
-Les avantages fiscaux des Villes ou des Provinces sont supprimés.
-Les canaux serviront au traffic des marchandises non perissables.
-Les producteur de matière premières vendront leurs marchandises aux armateurs ou commercant qui iront eux vendre les produits en villes ou à l'étranger.
-Les populations rurales, elles, s'autosuffiront avec les réserves cultivés par leurs soins.Les armateurs et marchants ammeront à leur retour en ruralité les denrés ne ce trouvant pas sur le secteur.Ceci leur permettra de ne faire aucun transport à vide.
IV:Reformes Judiciaires:
-La loi est la même pour tous
-Le Pouvoir Judiciaire est exercé par les juges,ceux-ci apres avoir été recus par concours.
-Les Pouvoirs Judiciaire,Religieux et Politique sont séparés et Independants les uns des autres.
-Il y a un tribunal dans toutes les villes de plus de 10 000 habitants.
-Il y a 2 Cours differentes: La cour de Justice chargée de sanctionner les delis
La cour des Comptes chargée d'inspectée l'integrité des fonctionnaires,du plus petit homme de bureau,jusqu'au grands Ministres de l'Etat,elle a les pleins pouvoirs pour remplir sa mission.
-Les accusés ont droit a un procès équitables.
-Les accusés seront représentés par un Avocat de la defense.
-L'Avocat de la defense sera payé par les accusés ou il sera commis d'office pour les plus pauvres.
-Les peines de Justice seront executées par la Maréchaussée Royale.
-Sont considérés comme crimes sexuels le viol et les mutilations corporelles.
-Les travaux d'interet generaux sont la construction et le renforcement des ouvrages defenssifs dans les frontieres du Royaume de Suede.
-La Mise a mort par Boutoniere signifie que le prisonnier est attaché a un poteau et qu'il y a placé a 10 metres de lui un canon chargé a la mitraille
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Les peines sont les suivantes:
.Meurtre avec prémiditation=15 ans de travaux d'interet généraux et 50 000 Florins d'amende.
.Meurtre sans prémeditation=14 ans de travaux d'interet généraux et 49 000 Florins d'amende.
.Vol a la tire=10 ans de travaux d'interet generaux et 5 000 Florins d'amende.
.Vol agravé=10 ans de travaux d'interet généraux et 75 000 Florins d'amende.
.Corruption=150 000 Florins d'amende.
.Crime Sexuel=40 ans de travaux d'interet généraux et 100 000 Florins d'amende.
.Revolte contre l'autorité Royale sans négociations préalables avec le Roi=Mise a Mort par Boutoniere
.Espionnage pour le compte d'une puissance étrangere=10 ans de prison puis la Mort par Boutoniere.
V:Amendement:
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