Constitution et Lois du Royaume d'Angleterre

CONSTITUTION DU ROYAUME D'ANGLETERRE

Cette Constitution, rédigée par les représentants du Peuple des îles britanniques, déclare comme suit:

Article 1:

Le Peuple des îles britanniques reconnaît pour souverain Sa Majesté le Roi d'Angleterre comme souverain d'Angleterre, de France, D'Ecosse, et Seigneur d'Irlande.

Article 2:

Sa Majesté d'Angleterre, de France, D'Ecosse, et Seigneur d'Irlande en qualité de Souverain nomme le Prime Minister, qui est élu par des éléctions nationales et qui compose un gouvernement pour un mandat de 5 ans.

Article 3:

Le gouvernement est l'organe éxécutif du Royaume. Il est à l'initiative et promulgue les lois; il gère les administrations et les Armées; il définit la politique extérieure du Royaume. Il est dirigé par le Prime Minister. Il est composé des ministres nommés par le Prime Minister.

Article 4:

Le Parlement possède un droit de veto sur toute action du gouvernement si les membres opposant obtiennent 60% des voix. Si les projets du gouvernement sont rejetés 3 fois, le gouvernement est considéré comme dissous et des nouvelles éléctions doivent avoir lieu.

Article 6:

En cas de crise, le Premier Ministre peut demander au Parlement le vote des pleins pouvoirs pour un temps indéterminé.

Article 5:

Le Parlement est l'organe législatif du Royaume. Il est à l'initiative et vote des lois. Il est composé d'une unique Chambre. Les membres de la Chambre sont les représentants du Peuple britannique.

Article 6:

En cas de dissolution du parlement, le Prime Minister sortant est chargé de préparer les élections.

Article 7:

Le Parlement peut à tout moment appliquer une motion de censure tournée vers l'actuel gouvernement. Si la motion reçoit 70% ou plus des voix, le gouvernement est considéré comme démissionaire et des nouvelles éléctions doivent être organisées.

Act de la Papauté
Adopté le 16 Janvier 1700 par le gouvernement de Sir Sidney Godolphin

Section I: En vue de l'augementation des croyants de la foi catholique au sein du royaume et térritoires de Sa Majesté, il est désormais proclamé que tous évêques, prêtres catholique ou Jésuistes qui auraient dit la Messe catholique ou autre fonction associée avec ce culte devront payer une amende de £100 au Sherif du comté ou il réside.

Section II: Ces amendes seront transférées de la trésorie de chacun comté au Trésor nationale.

Section III: Il est également décidé que tout prêtre catholique ne pourra pas tenir des postes d'éducateur, de professeur ou d'enseignant sous peine d'être emprisonné à la discrétion de Sa Majesté.

Act de la Piraterie
Adopté le 13 février 1700 par le gouvernement de Sir Sidney Godolphin

A compter de ce jour, toutes pirateries, tous crimes et tous vols commis sur la mer ou l'océan, ou dans n'importe quel refuge, rivière, crique, ou n'importe quel endroit où l'amiral ou les amiraux ont le pouvoir, l'autorité, ou une juridiction, peut être examiné, entendu, résolu et déclaré, selon les directions de cet Act, dans n'importe quel endroit en mer, ou sur la terre, dans n'importe quel des îles, plantations, colonies, territoires, forts ou les usines de Sa Majesté.

Pour ce but, Sa Majesté ordonne que toute commission ou les commissions sous l'autorité du gouvernement de Sa Majesté, ou sous l'autorité de l'amirauté de Sa Majesté, les amiraux, les commadants, les capitains de n'importe quel des vaisseaux de Sa Majesté, et aussi à tout personne ou personnes, officier ou officiers, met en place un dispositif afin d'arrêter et ramener en Angleterre toute personne étant pirate ou étant liée au vol des vaisseaux de Sa Majesté ou de ses sujets sous les couleurs d'un le prince étranger ou déclare accessoire à la piraterie; y compris la désertion d'un navire, qui entraina la perte de tous salaires et le refuse de ramener avec lui tout les hommes sous son autorité, sous peine de trois mois d'emprisonnement de mois.

Code de Clarendon
Adopté le 13 juillet 1700 par le gouvernement de Sir Sidney Godolphin

Acte d'Uniformité
Par ce code, l'utilisation du Livre de Prière Commune est rendue obligatoire dans tous les services religieux du culte anglican.

Acte des Assemblées Religieuses Secrètes
Il est désormais décidé que toutes assemblées religieuses secrètes, de plus de 5 personnes, soit formellement interdit. Ceci afin d'éviter que des groupes hérétics puissent se réunir pour troubler la tranquilité public.

Acte des Cinq Miles
Tout pasteur non-conformiste à ce code, sera défendu d'approcher leurs ancients villes de résidence ou/et leur anciennes paroises d'une distance de 5 miles. Il est également défendu que ces ministres prennent un poste d'enseignant aux seins d'établissements scolaires.